Carnoux citoyenne, écologiste et solidaire

La transparence et la vie municipale
vécue par des élus et un collectif citoyen 
à Carnoux-en-Provence (13)

Blog d'action municipale

La Provence 16 avril 2024

 

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Commentant la réunion du conseil municipal (voir ci-dessous), le journaliste de la Provence a noté que "de nombreux élus de la majorité, souffl[ai]ent ostensiblement à chaque prise de parole de leur collègue de l’opposition".

On pourrait disserter sur l'impolitesse cachée derrière l'attitude de ces élus et leur surprenante régularité. A défaut d’être autorisés, comme dans les autres communes, à présenter le moindre rapport soumis au conseil municipal ou d’être, ne serait-ce qu’une seule fois, à l’initiative d’un amendement, voire d’une motion, les modes classiques d’expression orale des conseillers municipaux de la majorité sont naturellement limités.

Les possibilités restent cependant nombreuses. Chacun peut toujours haleter, inspirer, expirer, voire s’ébrouer ou s’épastrouiller en sourdine. Moins discret, on peut aussi murmurer, chuchoter, susurrer, bouffer à la rigueur.

Dans l’un de ses poèmes, René Char disait qu "il faut souffler sur quelques lueurs pour faire de la bonne lumière" 1. Nul doute que dans un conseil municipal plutôt aphone, les lueurs orales de notre ami Marc Vincent révèlent une lumière salutaire.

Pythéas

1 Les Matinaux (1950), René Char

https://carnouxprogres.wordpress.com/2023/01/30/logement-social-prime-a-carnoux/

https://carnouxprogres.wordpress.com/2023/01/30/logement-social-prime-a-carnoux/

Conseil municipal du 11 Avril 2024

Conseil municipal du 2 mars 2023

16/04/2024

 

Encore des excédents budgétaires !

 

A Carnoux, les budgets se suivent et se ressemblent… A tel point que près de la moitié des élus de la commune n’avaient pas jugé utile de se déplacer pour adopter le budget primitif 2024, présenté en ce 11 avril, 4 jours seulement avant la date limite autorisée pour que les communes françaises se dotent de leur budget annuel, pourtant supposé exécutoire depuis le 1er janvier.

 

Des recettes alimentées par la générosité du Département

Une pure formalité puisque, comme chaque année les recettes, largement alimentées par de généreuses subventions du Département, mais aussi de la Métropole, de la Région et même de l’Etat,  sont largement excédentaires par rapport aux besoins de la commune, contribuant ainsi à alimenter des excédents budgétaires qui ne font qu’augmenter d’année en année. Et ce n’est pourtant pas faute de mégoter à la dépense. Quelle autre commune de moins de 7000 habitants est ainsi capable d’investir 6,4 millions d’euros dans la reconstruction totale de son école maternelle pourtant toute récente, après avoir investi plus de 1,1 million dans la n-ième réfection de son stade de foot et plus de 10 millions pour raser son hôtel de ville construit dans les années 1960 seulement, pour le remplacer par un monument somptuaire, et le tout sans emprunter le moindre centime, tout en dégageant des excédents budgétaires peu communs ?

Alors qu’en 2023, la commune a dépensé 5,5 millions d’euros en fonctionnement, elle affiche cette année un excédent d’exploitation record de quasiment 4 millions d’euros. C’est presque le double de l’an passé où ce résultat d’exploitation atteignait 2,7 millions. En investissement, la commune avait affiché pour 7,3 millions d’euros dans son budget 2023 mais n’en a dépensé réellement au 31 décembre 2023 que 2,4 millions. Ce qui n’empêche pas, pour l’année 2024 de prévoir pas moins de 10,3 millions d’euros de dépenses d’investissement pour l’exercice en cours. Une gageure, même s’il est prévu de décaisser dans le courant de l’année de l’ordre de 5 millions pour le chantier de reconstruction de l’école maternelle.

Nul doute donc que les excédents budgétaires seront encore conséquents à la fin de cet exercice budgétaire comme lors des précédents. Ce qui n’empêche pas de réclamer encore et toujours des subventions au Département qui continue de s’endetter pour répondre à l’appétit féroce des communes comme Carnoux. La liste des décisions prises par la Maire depuis le dernier Conseil municipal nous apprend ainsi qu’il a encore réclamé 225 000 € de subventions supplémentaires ce dernier mois auprès du Conseil départemental. En 2023, ce montant des subventions d’investissements perçues s’était élevé à plus de 2 millions, dont une petite moitié seulement avait pu être dépensée dans l’année !

 

Une ponction fiscale qui pourrait être rééquilibrée

C’est année encore, la commune décide de maintenir inchangés les taux de prélèvements fiscaux. Ce qui n’empêche pas la facture de s’alourdir d’année en année pour les Carnussiens car l’assiette des valeurs fiscales n’arrête pas d’augmenter. Une ponction qui n’est pas vraiment justifiée au vu des excédents budgétaires que dégage la commune, sauf à investir davantage, par exemple pour faciliter l’accès au logement ou la transition énergétique.

Au vu des besoins de la commune, il pourrait même être envisagé de diminuer les taux de la taxe foncière. En revanche, la taxe d’habitation payée sur les résidences secondaires et les meublés de tourisme, mériterait d’être augmentée pour dissuader (un peu) les propriétaires qui préfèrent louer tout ou partie de leur habitation pour des locations saisonnières plutôt que de les louer à l’année aux jeunes Carnussiens qui peinent à se loger. Le nombre de meublés de tourisme augmente d’année en année à Carnoux. Même s’il n’atteint pas encore les sommets constatés à cassis, où la municipalité a commencé à réguler fortement cette activité et a fortement majoré cette taxe sur les meublés de tourisme, le phénomène prend à Carnoux des proportions inquiétantes, mais les représentants de la liste Carnoux citoyenne, écologiste et solidaire, qui alertent régulièrement sur cette dérive, ne sont guère entendus jusqu’à présent…

Un centre équestre et la salle de l’ARTEA refaits à neuf

On apprend notamment à l’occasion de cette séance du conseil que la commune va encore investir de l’ordre de 120 000 € pour refaire entièrement la carrière du centre équestre, après en avoir refait la toiture et réalisé un espace de stockage du fumier. Certes la parcelle et les bâtiments sont propriétés de la commune, mais celle-ci les loue, pour un loyer de 3000 € mensuel, à un exploitant privé qui gère le centre équestre pour son compte. Il revient en effet à la commune d’assurer le gros entretien des bâtiments qu’elle loue, mais delà à investir ainsi dans l’aménagement, le système de drainage et le dispositif d’arrosage de la carrière, voilà qui interroge davantage lorsque cela se fait au seul bénéfice de l’exploitant et ressemble un peu à une subvention déguisée. Mais après tout, c’est encore une fois le Département qui paiera l’essentiel de la facture, sans doute au titre de ses compétences en matière d’aide sociale…

On notera aussi, parmi les investissements communaux prévus en 2024, un montant prévisionnel de 580 000 € pour une rénovation globale de la salle de spectacle de l’ARTEA, qui, elle, est gérée en délégation de service publique, contrairement au centre équestre. Il revient donc bien à la commune d’assurer cet investissement, qui avait d’ailleurs été annoncé à l’occasion des vœux du maire en début d’année, organisés justement dans cette même salle, et à l’occasion desquels les Carnussiens avaient appris que ce bâtiment pourtant de facture récente, était une passoire thermique et que la toiture n’était pas étanche…

Des subventions municipales pour Saint-Augustin

La commune propose de passer une nouvelle convention avec le Diocèse pour ajuster sa participation à la prise en charge par cet établissement catholique privé sous contrat, des élèves de maternelle et du primaire. On apprend ainsi que la convention antérieure prévoyait que la commune verse à Saint-Augustin un forfait annuel de 547 € par élève de Carnoux scolarisé dans cet établissement. Un montant identique à celui que réclame la ville de Carnoux à sa voisine de Cassis lorsqu’un élève issu de cette commune demande à être scolarisé à Carnoux pour convenance personnelle. Pour les élèves de maternelle en revanche, la commune n’avait, jusqu’en 2023, pas d’obligation à subventionner la prise en charge mais le faisait malgré tout via une subvention annuelle de 15 000 € versée à l’OGEC, l’organisme de gestion des établissements catholiques.

La nouvelle convention intègre désormais à la fois les 3 classes de maternelle et les 5 classes du primaire de Saint-Augustin, le collège étant subventionné, quant à lui, par le Département. On apprend ainsi que le coût de prise en charge des enfants à l’école publique de Carnoux a été recalculé au vu des dépenses effectives de l’exercice écoulé et qu’il s’établit désormais à 1311 € par enfant et par an en maternelle et à 400 € en primaire. Pour cette année 2023-2024 rentrée, il y aurait 46 petits Carnussiens scolarisés en maternelle et 60 dans le primaire, tous les autres enfants fréquentant l’établissement étant issus de communes voisines. Sur cette base, la commune a donc proposé un coût moyen de subvention de 720 € par enfant, avec effet rétroactif à la rentrée de septembre 2023.

On notera que l’opération est plutôt avantageuse pour l’établissement privé puisqu’il devrait toucher sur cette base et pour l’année scolaire en cours, une subvention globale d’un peu plus de 76 000 € dont 33 000 pour les maternelles (en lieu et place de la subvention de 15 000 € versée en 2023 et alors que les périodes se recoupent en partie) et 43 000 € pour les primaires (au lieu de 32 800 € selon la convention précédente). L’établissement privé à Carnoux, dont le déménagement sur le plateau de l’Anguilla avait déjà été largement aidé par la commune, a décidément le vent en poupe !

Un nouvel EHPAD à Carnoux ?

Les représentants de la liste Carnoux citoyenne, écologiste et solidaire avaient souhaité interroger le maire sur le devenir du terrain occupé par l’EHPAD Claude Debussy, exploité par le groupe Korian qui a fermé ses portes fin 2023, proposé des ruptures conventionnelles à son personnel, et déménagé ses résidents vers d’autres structures. Le maire explique en séance que la commune n’est pas directement concernée par le devenir du terrain qui appartient à une société privée. Mais il indique avoir fait des démarches auprès des représentants du propriétaire qui n’a pas encore de projet défini sur cette parcelle. Le maire préconise, pour sa part, de privilégier la construction d’une nouvelle résidence pour personnes âgées dépendantes car le besoin existe sur Carnoux, mais n’exclut pas la possibilité d’un projet mixte avec une part de logements : dossier à suivre donc…

 

Marc VINCENT

 

 

 

- Mais je rêve où ils parlent encore de foot ?  A croire qu’il n’y a que ce sport dans la vie…

- A entendre le maire, le club de foot de la ville est la principale fierté de Carnoux. Ça fait déjà trois fois qu’il répète que l’équipe de Carnoux a joué contre celle de Reims : ça doit être quelque chose de vraiment extraordinaire !

- Sans doute. Vu les sommes que la ville engloutit dans la rénovation permanent du stade, j’imagine bien qu’il doit y avoir une bonne raison, en effet.

- Pour le maire d’une commune, la notoriété n’a pas de prix. Encore quelques années et le stade de Carnoux sera probablement plus connu que le Vélodrome à Marseille…

- En tout cas, tous les Carnussiens jouent au foot. Tu te rends compte qu’il y a 400 adhérents dans le club. Un jeune Carnussien sur trois doit fréquenter le club : c’est à peine croyable ! Mais en même temps, c’est un peu normal quand on voit ce que gagnent les footballeurs professionnels et la gloire qu’ils en retirent. Je comprends que tous les enfants ne rêvent que de devenir une star du ballon rond… Et si tu veux mon avis, ça mérite bien que la commune investisse une bonne part de son budget dans les installations du stade. D’autant que tout cela est largement subventionné, manifestement…

- Attends... Tu dis un jeune Carnussien sur trois : tu es sûr que tous les membres du club sont bien tous originaires de Carnoux ?

- Oh ! On ne va pas chipoter. Quand on aime, on ne compte pas…

Points à l'ordre du jour

 

- Affectations des résultats du budget 2023

- Taux d'imposition des taxes directes locales 2024

- Modifications opération de démolition de l'école maternelle

- Budget 2024

- Convention avec le Carnoux Footbal Club

- Convention financière relative à l'école privée Saint-Augustin

- Rapport d'activité Métropole 2022

- Création de poste dans les services comunaux

Documents à consulter   (pdf)
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16/04. 18:59 Tarentule
--> Je doute qu'il y ait plus de lecteurs de George Bernard Shaw que de René Char au sein du conseil municipal. C'est dommage. Bernard Shaw, en rappelant que “Le silence est l'expression la plus parfaite du mépris” laisse un peu d'espoir pour Mr Vincent. : puisqu'on le souffle, c'est qu'on ne le méprise pas entièrement !

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