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à Carnoux-en-Provence (13)

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https://carnouxprogres.wordpress.com/2023/01/30/logement-social-prime-a-carnoux/

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Conseil municipal du 14 Mars 2024

Conseil municipal du 2 mars 2023

23/03/2024

 

Un conseil municipal un peu relâché

 

A Carnoux, la vie municipale est réglée comme du papier à musique : une routine immuable d’une année sur l’autre, sous l’égide d’un maire conservateur, élu depuis plus de 40 ans et en fonction depuis bientôt un quart de siècle. Début mars, c’est, comme chaque année, l’adoption du compte de gestion et du compte administratif, suivie de la présentation des orientations budgétaires, en vue de l’adoption du budget en avril, à quelques jours seulement de la date limite autorisée. Et en mars c’est aussi, classiquement, la délibération qui permet à la commune de verser une avance conséquente sur la subvention municipale au Football Carnoux Club, la danseuse de la Ville, toujours à court de liquidité, mais dont la subvention annuelle ne peut être accordée qu’après adoption du budget. Une tradition à laquelle la commune n’aura donc pas dérogé en 2024 à l’occasion de cette première séance de l’année qui s’est tenue dans une large indifférence. Seul un Carnussien avait eu la curiosité de venir y assister et près de la moitié des membres du Conseil municipal s’était fait porter pâle…

 

Une ponction fiscale en hausse

Pourtant les chiffres présentées en réunion à l’occasion de l’adoption du compte administratif qui retrace le bilan des dépenses et recettes de la commune sur l’exercice écoulé ne manquent pas d’intérêt pour le contribuable carnussien dont les prélèvements fiscaux au profit de la commune ont fortement augmenté en 2023. Certes, seule la moitié des recettes de fonctionnement provient encore de la fiscalité locale, le reste étant issu de dotations, subventions ou produits divers, et sans même parler des subventions d’investissement qui couvrent de l’ordre de 70 % des dépenses de la commune.

Il n’est néanmoins pas anodin de constater que la fiscalité locale s’est fortement alourdie cette année, malgré l’annonce par le Maire d’en conserver le taux inchangé depuis des années. Par rapport à ce que prévoyait le budget primitif adopté en début d’exercice, ce sont ainsi plus de 250 000 € supplémentaires que les Carnussiens ont versé à la mairie via leur taxe foncière ou le paiement de la taxe sur la fourniture d’énergie, prélevée sur les factures de gaz et d’électricité. Une augmentation conséquente puisque le montant des impôts et taxes prélevé par la commune est passé en 2 ans de 3,6 à 4,2 M€.

La taxe de séjour reversée à la commune par les locations de meublés touristiques a aussi connu une forte hausse cette année, en augmentation de plus de 10 % par rapport à l’année précédente. Les montants sont dérisoires car les taux sont faibles et peu dissuasifs, mais cette évolution caractérise bien l’importance croissante que prennent à Carnoux les locations touristiques au détriment du logement des habitants à l’année...

 

Des excédents budgétaires qui augmentent encore

Pourtant, l’examen des chiffres confirme, une fois de plus, qu’une telle ponction fiscale pourrait aisément être allégée pour redonner davantage de pouvoir d’achat aux Carnussiens car une part importante de leur contribution ne sert qu’à grossir des excédents budgétaires qui s’accroissent d’année en année. Alors que les dépenses de fonctionnement sont en légère baisse en 2023, inférieures à 6 M€, les recettes sont en forte hausse et s’établissent cette année à plus de 9,9 M€, soit encore 1 million de plus qu’en 2023. Fin 2021, l’excédent budgétaire était de 1,5 M€ et il a presque doublé en 2022, atteignant près de 2,8 M€ fin 2022, ce qui s’ajoute encore à cet excédent chronique qui gonfle d’année en année.

Et en investissement, l’écart est encore plus criant avec 1,2 M€ de recette auxquelles s’ajoutent pas moins de 7 M€ de reports de l’année précédente et encore 1,1 M€ de subventions en attente de versement, on arrive à près de 10 M€ de recettes globales pour seulement 2,3 M€ de dépenses effectives (au mieux 4,4 M€ si on y ajoute les restes à réaliser dont le paiement effectif reste à confirmer).

Pourtant la Ville a beaucoup  dépensé en 2023, marqué par l’achèvement des travaux de l’hôtel de ville avec le solde des derniers versements, et par un investissement démesuré fait sur le stade de foot qui a englouti à lui seul plus d’un million d’euros. L’exercice a aussi été marqué par le lancement de la reconstruction de l’école maternelle pour un coût total prévisionnel de 6 M€. Les anciens bâtiments ont déjà été rasés et la totalité des marchés de travaux et de maîtrise d’œuvre d’ores et déjà attribués, le chantier étant déjà bien avancé en prévision d’une mise en service à la rentrée 2025.

Il est aussi question désormais pour l’année 2024 et au vu de la présentation des orientations budgétaires, d’une rénovation complète de la salle de spectacle de l’ARTEA, de la mise en place de gardes-corps sur le toit du centre culturel et celui de la crèche, d’une réfection totale de la carrière du centre équestre, d’une restauration de l’ancien four à chaux mais aussi la façade de la gendarmerie, et d’acheter pour pas moins de 200 000 € de matériel informatique et caméras de vidéosurveillance supplémentaires car il semble qu’il reste encore à Carnoux quelques angles-morts mal couverts. En revanche, il n’est plus question de la réhabilitation des salles municipales totalement vétustes situées derrière la Crémaillère, ni d’ailleurs de la vaste concertation annoncée en grandes pompes lors des vœux 2022, en vue du réaménagement de cet espace municipal en plein cœur de ville...

Des comptes d’apothicaires avec la Métropole

L’éclairage public, en tant qu’accessoire de l’aménagement de l’espace public et de l’entretien de la voirie est une compétence intercommunale qui aurait dû être automatiquement transférée à la Métropole lors de sa création au 1er janvier 2016. Cela n’a pas été le cas et il a fallu que le Préfet tape du poing sur la table, à plusieurs reprises, en 2019 pour rappeler la loi et remettre les choses en ordre. Pour autant, la commune de Carnoux a préféré continuer à gérer en direct cette compétence en utilisant un artifice qui permet à la Métropole de confier une partie de ses missions à une de ses communes membres, via une convention de gestion.

La manœuvre est totalement contraire à l’esprit même de l’intercommunalité qui permet justement de mutualiser ce type de mission dans un objectif d’optimisation économique et de rationalisation. Mais le Maire de Carnoux tenait absolument à terminer l’enfouissement des réseaux sur l’ensemble du territoire communal, une opération coûteuse, rendue possible uniquement grâce à l’argent des autres, en l’occurrence le concours financier du Département et de la Métropole, mais qu’il serait bien évidemment impossible, au vu de l’état des finances locales, de généraliser sur toute l’étendue du territoire métropolitain.

L’opération devait se terminer en 2023 mais la dernière tranche ne sera réalisée qu’en 2024, d’où la nécessité d’un avenant assez surréaliste passé à cette convention de gestion. Alors que la commune s’était engagé à participer à la même hauteur que la Métropole pour cette dépense qui atteint quand même 1 million d’euros, voilà qu’elle s’engage désormais à prendre à sa charge la totalité de cette somme sans aucune contrepartie.

Encore un beau cadeau de près de 500 000 € à la commune de Carnoux, qui ira grossir ses excédents budgétaires pendant que d’autres communes se serrent la ceinture et que Martine Vassal mégote son aide à la ville de Marseille... On notera d’ailleurs au passage que Carnoux, pourtant largement bénéficiaire des largesses métropolitaines, et qui n’a pas spécialement besoin d’argent pour boucler son budget, a reçu cette année une contribution supplémentaire de plus de 100 000 € au titre du fonds de péréquation communale. Cette contribution est destinée à baisser progressivement mais devrait encore s’établir à 86 000 € en 2024 : les communes les plus riches de la Métropole acceptent progressivement une amorce de rééquilibrage avec les plus pauvres d’entre elles, mais il ne faudrait pas que le mouvement aille trop vite non plus...

Un peu d’ordre dans les noms de rue

Comme chacun sait, la toute jeune commune de Carnoux s’est créée un peu dans la précipitation et dans un esprit pionnier propre à favoriser la débrouillardise sans trop s’encombrer des règles. Il en résulte une certaine anarchie dans la dénomination des adresses, au point que la Poste s’y perd et a donc convenu d’aider la commune à mettre un peu d’ordre dans ce fouillis. On apprend ainsi en séance que la commune travaille depuis 1 an maintenant à renommer certains noms de rue et à numéroter chaque maison. Un travail de titan manifestement, au vu des modestes avancées présentées en séance. Pour éviter la révolution, il a été décidé de faire le service minimal en essayant d’apporter un minimum de rationalité tout en changeant le moins possible les noms de rue. Sage précaution quand on apprend que le travail, déjà effectué il y a plus d’un an dans la zone industrielle, n’est toujours pas mis en œuvre par les habitants concernés qui rechignent à apposer les plaques réglementaires sur leur maison…

On avance donc par petits pas. Les créations d’adresses nouvelles vont être limitées au strict minimum, concernant notamment les habitants de la Résidence I, désormais située allée des Micocouliers, tandis que leurs voisins de la Résidence II habiteront dorénavant allée des Platanes. Une partie de la rue du Var, aux Barles Sud, va changer de bassin versant et se nommera désormais rue de la Drôme, tandis que la rue Dumont d’Urville se verra prolongée, audace suprême, par une nouvelle « impasse Dumont d’Urville ». Certains verront leur standing nettement rabaissé et les heureux riverains de l’avenue Jean Giono devront désormais se contenter d’une simple « allée Jean Giono » : les temps sont durs en cette période d’austérité...

Marc VINCENT

 

 

 

- Eh ben, ça rigole beaucoup ce soir dans leur réunion… Qu’est-ce qui les met en joie comme cela ?

- Je me le demande ! Apparemment ils sont en train de débattre des noms de rues. Il semblerait que certaines maisons n’aient pas d’adresse et que la Poste s’y perd...

- Comme si on avait besoin d’adresse pour se repérer ! Regarde, nous on n’a pas de GPS et pourtant on s’y retrouve, mais c’est vrai que ce n’est pas écrit « La Poste » là...

- En tout cas, le projet est audacieux : tu te rends compte, le Maire vient de dire qu’ils y travaille depuis un an et qu’ils ont fini pas décréter que l’avenue de l’amiral Léonard Charnier va désormais s’appeler « avenue amiral Charnier » .

- Un vrai choc de simplification !

- Et écoute ça : la rue du Petit Thouars va être rebaptisée rue Dupetit-Thouars, enfin si j’ai bien entendu. Le Maire bafouille tellement que ça en devient incompréhensible...

- Dis-donc ! Tu as vu comment il a rembarré le petit jeune à côté de lui qui cherchait à lire par dessus son épaule. Finalement ça ne rigole pas tant que ça…

- Ma cousine Tsé-tsé m’a raconté qu’on observe ce genre de comportement chez les grands fauves. Quand un jeune vient jouer à côté d’un vieux lion, il arrive que celui-ci ait une réaction violente, histoire de montrer que c’est encore lui le chef….

- Oh arrête avec les histoires à dormir debout de ta cousine Tsé-tsé !

Points à l'ordre du jour

 

- Approbation des comptes budgétaires 2023

- Débat d'orientations budgétaires 2024

- Avance financière au Carnoux Football Club

- Avenant à la convention pour l'éclairage public

- Mise-à-jour des effectifs du personnel communal

- Dénomination des voies

Documents à consulter   (pdf)
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