Conseil municipal du 4 novembre 2021
06/11/2021
Un conseil un peu improvisé qui s'enrichit à la dernière minute...
Ce Conseil municipal du 4 novembre 2021 était un peu particulier. Pour la première fois depuis le début de cette mandature, Jacques Boulesteix n’était pas présent, suite à sa démission le 20 octobre dernier. Au vu de l’ordre du jour envoyé aux conseillers municipaux, cette démission constituait d’ailleurs l’essentiel du menu puisqu’à l’origine de 4 des 8 points mentionnés.
Il s’agissait en effet non seulement d’acter officiellement cette démission et son remplacement par le suivant de la liste, mais d’opérer ensuite cette substitution pour chacune des commissions où il siégeait. A savoir les deux commissions municipales qui se réunissent (pour la forme) avant le conseil municipal, l’une sur l’administration générale et l’autre sur les finances (comme si ces deux sujets englobaient à eux seuls toutes les préoccupations des habitants de la commune…), mais aussi la commission d’appel d’offre et celle des délégations de service public. L’occasion, pour le maire de rappeler son extrême bonté d’âme qui l’avait amené à accepter de faire participer des élus d’opposition à ces dernières commissions.
L’occasion aussi pour le nouveau représentant de la liste Carnoux citoyenne, écologiste et solidaire, de rappeler les raisons pour lesquelles Jacques Boulesteix avait fini par démissionner de ce conseil municipal fantoche, simple chambre d’enregistrement de décisions prises par le Maire et lui seul, et où l’opposition est seule à essayer d’élever le débat en abordant des sujets de fond, au-delà des simples demandes de subventions au Conseil départemental pour les investissements communaux.
Une amorce d'évolution vers un travail plus collégial ?
En tout cas, surprise !, le message de notre élu démissionnaire semble avoir été entendu. Pour la première fois sans doute, le Maire a demandé à deux de ses adjoints de présenter eux-mêmes des projets de délibération, après avoir, quand même, procédé en personne à l’introduction du sujet et avant de compléter tout ce que ses adjoints avaient oublié de dire : on ne perd pas aussi facilement les habitudes ancrées de longue date... Saluons donc, comme il se doit, cette évolution notable et cette amorce de travail collégial.
Et saluons aussi, puisque nous avons affirmé en réunion que la participation des deux élus de Carnoux citoyenne, écologiste et solidaire, se poursuivra dans un esprit constructif et positif, le bon accueil du Maire et de la plupart de ses conseillers pour cette première séance officielle. L’avantage de ce type de configuration où rares sont ceux qui s’expriment en dehors du Maire est qu’il suffit de lever la main pour avoir la parole !
Certes, l’ordre du jour, bien indigent sur le papier, n’offrait pas matière à débats enflammés. Que dire sur le fait que la Police municipale allait bientôt pouvoir quitter le local provisoire loué le temps des travaux de la mairie et intégrer prochainement ses nouveaux locaux encore en chantier dans le nouvel hôtel de ville ? Certes les travaux sont encore en cours, les avenants pleuvent pour ajuster le tir suite aux changements de programme effectués en cours de route et chacun croise les doigts pour espérer que tout sera terminé d’ici la fin de l’année, mais le chantier progresse et l’on ne peut que s’en réjouir.
Rien à dire non plus sur le recrutement prochain d’une nouvelle attachée titulaire comme Directrice générale des services en remplacement du contractuel qui en faisait office jusqu’à présent. Cela permettra sans doute d’apporter professionnalisme et rigueur pour le plus grand profit du fonctionnement de la commune. RAS également pour la demande de subvention qui va être faite à l’État dans le cadre du projet d’équipement des écoles maternelles et primaires et matériel informatique. Les petits Carnussiens ne sont probablement pas les plus démunis en matière d’accès au numérique mais la démarche est louable et l’opération assurément une belle opportunité pour la commune.
Le micmac des attributions de compensation métropolitaines
Un point technique sur une nouvelle décision modificative visant à ajuster le budget primitif de la commune suscitait quelques interrogations et était l’occasion pour le Maire de faire étalage de sa bonne connaissance des mécanismes de financement des collectivités, corrigeant du coup en séance une erreur de calcul et reconnaissant que les chiffres fournis n’étaient pas vraiment conformes à la convention qui avait été délibérée le 17 décembre 2020 concernant la délégation de maîtrise d’ouvrage à la commune pour l’enfouissement des lignes électriques. Tout change chaque jour avec la Métropole et bien malin qui s’y retrouve dans cette usine à gaz des attributions de compensation avec une Métropole qui ne gère toujours pas les compétences obligatoires qui lui sont pourtant dévolues de par la loi...
La Chambre de Commerce à la recherche de nouveaux financements...
L’ordre du jour officiel avait été enrichi à la dernière minute d’un nouveau point concernant un projet de convention avec la Chambre de commerce et d’industrie (CCI). En effet, depuis la réforme de 2019, les CCI ont perdu l'une de leurs principales ressources, la taxe "pour frais de chambre", qui représentait lées 2/3 de leur budget. De 150 millions d’euros pour l’année 2019, la coupe budgétaire représentera 400 millions d’euros en 2022.
Recherchant désespérément de nouvelles sources de financement, la CCI locale a donc proposé ses services à la commune pour faire du conseil auprès des entreprises de la commune. Une démarche louable, là encore, même si le développement économique fait partie des compétences obligatoirement transférées à la Métropole. Mais, bien sûr, comme l’affirme notre Maire, pourtant premier vice-président du Conseil de territoire Marseille Provence, la Métropole est très loin de tout cela et il ne faut rien en attendre en dehors d’aménager les grandes zones d’activité. Ce n’est pas très aimable pour l’ami Bernard Deflesselles, aux manettes de la Commission intitulée Stratégie de développement économique, entreprises, commerce, relance… Mais l’important est que les experts de la CCI pourront venir donner des conseils (payant) à la commune en cas de besoin. 3000 € annuels quand-même...
L'oeil de Zagzig et Zigzag
Nos amies mouches Zagzig et Zigzag n'ont rien raté du Conseil Municipal.
Avec leur vision de presque 360°, elles voient tout !
- Ben, t'étais en retard jeudi, tout le monde l'a remarqué.
- J'étais pas la seule en retard, Cristele, elle a pas eu plus de chance, avec ces embouteillages monstres... Impossible d'être à l'heure pour le conseil !
- Attends ! Cristele, elle, elle a une excuse. Mais toi, ne me dis pas que ne peux pas rentrer du boulot à tire d'aile pour assister au conseil...
- Non, je peux pas. Faut arrêter de mettre des réunions les jours d'accidents ou de match de l'OM.
- Et tu sais ce que je pense ? S'il n'y a pas de public aux réunions du conseil municipal, c'est parce qu'il y a les embouteillages...
- Et des "bouchons", tu penses qu'il n'y en a pas dans les autres communes ?
- T'es mauvaise langue.
- Dis-moi, c'est vrai que le maire, comme ça, a dit que son opposant démissionnaire voulait gérer la commune à sa place malgré le verdict des urnes ?
- Je crois plutôt que celui qui est parti avait bien compris qu'aucune proposition de l'opposition n'était jamais retenue, ni même étudiée.
- T'as raison. D'ailleurs, ma petite griffe me dit qu'aucun conseiller n'a même eu la simple courtoisie d'accuser réception de la lettre qu'il avait pris soin d'adresser à l'ensemble du conseil...
- Bah, c'est pas significatif. Si le maire l'avait fait, ils l'auraient sûrement fait !
- Et ils ont été courtois, au moins, avec le nouvel arrivé ?
- Oui, oui, c'est déjà ça !
Points majeurs
- installation de Marc Vincent comme nouveau conseiller municipal
- décision budgétaire modificative liée aux attributions de compensation métropolitaines
- rapport eau et assainissement
Documents à consulter
Marc VINCENT
nouvel élu de la liste Carnoux Citoyenne, Ecologiste et Solidaire au conseil municipal de Carnoux, ingénieur territorial dans le domaine de l'eau, de l'environnement et de la prévention des risques. Il fera équipe avec Cristele Chevalier qui siège depuis 2020
Intervention de Marc VINCENT, nouveau représentant de la liste
Carnoux citoyenne, écologiste et solidaire, le 4 novembre 2021
Monsieur le maire, mes chers nouveaux collègues,
Je vous remercie pour votre accueil au sein de cette instance. Si je vous rejoins ainsi en cours de mandature, c’est que je remplace en effet Jacques Boulesteix qui avait accepté de conduire la liste Carnoux citoyenne, écologiste et solidaire et qui vient de démissionner. Le fait n’est pas si fréquent et mérite d’être souligné car il ne s’agit pas d’une démission pour raisons de santé ou pour convenances personnelles mais bien d’un acte politique fort de la part d’un citoyen profondément investi dans sa fonction de conseiller municipal, comme chacun d’entre vous a pu le constater, et qui jette l’éponge faute d’être un minimum écouté et faute de trouver dans cette instance municipale un tant soit peu d’échanges et de débats démocratiques.
Il vous a fait part de manière détaillée des raisons qui l’ont conduit à démissionner ainsi en cours de mandat et je n’y reviendrai donc pas davantage. J'en retiens seulement (et j'avais déjà soulevé ce point il y plus de 10 ans, lorsque j'assistai régulièrement aux séances publiques du conseil municipal) que la verticalité des décisions et le rôle mineur joué par le conseil municipal restent un vrai sujet d'adaptation de la vie démocratique dans une commune de notre importance.
Pour autant, avec Cristele Chevalier désormais, nous poursuivrons notre rôle d’élus en analysant avec assiduité les éléments que vous voudrez bien nous communiquer, afin de participer de manière éclairée et constructive aux décisions collectives, en vue d’améliorer la vie quotidienne de nos concitoyens. Nous partageons tous, je crois, autour de cette table, le même intérêt pour l’avenir de notre commune et le même souci de l’intérêt public.
C’est en tout cas dans cet état d’esprit que je rejoins aujourd’hui cette instance, riche de propositions pour faire progresser notre commune, au sein d’une métropole en pleine évolution et, au-delà, pour préserver notre environnement et notre cadre de vie auquel nous sommes tous attachés mais qui sont menacés par de multiples défis auxquels nous devons faire face en mobilisant notre intelligence collective.
J’espère trouver, chers collègues, au sein de cette instance cette même volonté de redynamiser l’engagement citoyen pour préparer ensemble et sans arrière pensée une ville de Carnoux plus conviviale, plus solidaire, plus soucieuse de son environnement.
Je vous remercie de votre attention.
Les services publics de l'eau et de l'assainissement
Et comme si cela ne suffisait pas, ce conseil municipal a eu la chance de s’enrichir à la dernière minute d’un dossier supplémentaire distribué en séance, à savoir le traditionnel rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2020. Le rapport lui-même étant en ligne, seul un résumé succinct était ainsi porté à la connaissance des élus, histoire de prolonger un peu cette belle réunion conviviale jusqu’à 19h40.
L’occasion aussi d’apprendre que la SEMM est engagée par contrat à remplacer chaque année une partie du réseau d’alimentation en eau potable qui s’étend sur près de 41 km à Carnoux, alors que la SERAMM, en charge de l’assainissement, toujours pour le compte de la Métropole, n’intervient qu’en cas de défaillance constatée. Comme le réseau d’assainissement s’étend lui aussi sur plus de 40 km, on peut anticiper que la facture risque d’être salée pour la collectivité le jour où il faudra remplacer l’essentiel des tuyaux arrivés en fin de vie et générateurs de fuites aux conséquences potentiellement dramatiques dans le sous-sol.
C’est en tout cas le moment de soulever la question de l’absence de programmation de travaux sur un tronçon de réseau d’eau enterré sous le Chemin des Bastides et qui connaît des fuites à répétition, à raison d’une bonne quinzaine, aux cours des 2 dernières années, la dernière en date ayant eu lieu le 20 octobre 2021. La SEMM comme son prestataire, Bronzo, sollicité de longue pour venir réparer ces fuites récurrentes, s’arrache les cheveux mais le changement de ce tronçon n’a pas été jugé prioritaire par la Métropole. Heureusement, le Maire détient la clé du problème et s’engage en réunion à faire remonter le sujet auprès de la Direction de l’eau, de l’assainissement et du pluvial pour intégrer au plus vite ce tronçon dans la prochaine programmation, expliquant au passage que c’est son principal rôle de recueillir les doléances et de les faire remonter à la Métropole qui n’écoute que les élus. Et si demain la Métropole devait redonner aux communes les compétences de proximité qu’ils réclament à cors et à cris ?
M.V.
