Les conseils de territoires, ces ovnis de la métropole marseillaise, proposés et voulus par les maires en 2016 vont sans doute disparaître, du moins si l'on en croit la ministre, Mme Gouraud. "Il semble au gouvernement qu'il est inutile de laisser perdurer les conseils de territoire, a-t-elle annoncé. L'intercommunalité, c'est la Métropole. Il faut la renforcer et renforcer les maires qui ont les compétences de proximité."
Faut-il pleurer la disparition des conseils de territoire ? Pas vraiment, en fait… Nulle part ailleurs, le "mille-feuille" n'est aussi fourni : métropole, conseil de territoire, commune, et même pour Marseille, mairies de secteur… Et on a vraiment l'impression que plus on a de strates, moins on est efficace.
La ministre Jacqueline Gourault annonçant la suppression des conseils de territoire le 25 octobre à Marseille
Les conseils de territoire, un échelon intermédiaire pas vraiment utile…
Cet échelon intermédiaire constitue une exception en France, puisqu'aucune autre métropole n'en est dotée.
Les conseils de territoire ne disposent ni de la personnalité morale ni d’un pouvoir fiscal. Leur rôle politique est essentiellement consultatif, dans la mesure où ils sont saisis pour avis des projets de délibération et des rapports de présentation par le conseil de la Métropole. Cependant, entre 2016 et 2020, la loi a prévu un transfert de compétences progressif vers la Métropole, qui fait jouer aux conseils de territoire un rôle transitoire. Ils bénéficient ainsi d’une délégation automatique des compétences métropolitaines à l’exception de certaines d’entre elles : transports, schémas d’ensemble, marchés d’intérêt national, soutien aux établissements d’enseignement supérieur et de recherche, concession de la distribution d’électricité et de gaz et élaboration du projet métropolitain.
Si les conseils de territoires sont des institutions sans pouvoir, leurs responsables sont néanmoins bien rémunérés. Un simple vice-président de conseil de territoire reçoit une indemnité de presque 1300 € bruts par mois (qui s'ajoute à son indemnité de conseiller communautaire de presque 1100 € bruts mensuels), soit au total 42 % de la rémunération de la présidente de la métropole (voir ici).
Et, comme le dit Jacqueline Gourault : “Ce sont les mêmes élus qui siègent au territoire et à la métropole, cela peut se gérer au sein d’une seule assemblée.”
Les conseils de territoire, un habillage destiné à redistribuer le budget métropolitain au bénéfice des communes
En fait, les conseils de territoire n'ont été créés que pour re-déléguer aux communes certaines compétences métropolitaines et ainsi faciliter une confortable redistribution financière aux municipalités.
Comme l'indique un rapport rédigé par le Préfet de Région pour le Gouvernement en 2019, "les reversements [de la métropole] aux communes représentent aujourd’hui 63 % de ses dépenses réelles de fonctionnement [alors que] la moyenne nationale de reversement aux communes pour les métropoles semble être à 28 % des dépenses réelles du fonctionnement." Et le Préfet d'insister : "Les attributions de compensation (c'est-à-dire ces reversements) ont augmenté de 35 % entre 2013 et 2015, soit plus de 180M€. Sur cette somme, 147M€ ne s’expliquent ni par des transferts de charges entre les intercommunalités préexistantes et leurs communes membres, ni par une augmentation des recettes fiscales". Et de regretter "cette pratique est toutefois légale."
Le rapport préfectoral est ainsi édifiant : "Si l’on compare uniquement le poids des Attributions de Compensation (AC) de la Métropole (37,58%) vers ses communes avec le poids des AC d’autres métropoles dans leurs dépenses réelles de fonctionnement, on observe que le pourcentage est le suivant :
0% pour la Métropole de Bordeaux, pour laquelle le montant des charges transférées devant dépasser le produit de fiscalité, ce sont les communes qui reversent plus de 45 M€ à la Métropole ;
9,5% pour la Métropole de Lyon ;
18,54% pour la Métropole de Nantes ;
23,70% pour la Métropole de Lille."
Mettre de l'ordre dans la répartition des compétences avant la répartition financière
Le problème est que les conseils de territoires, qui exercent une délégation de la métropole pour un certain nombre de services, n'exercent pas uniformément ces responsabilités dans toutes les communes. Finalement, ils étaient bien pratiques. lls gèrent ce que les maires ne voulaient pas laisser à la métropole et ce qu'ils ne veulent pas eux-mêmes prendre en charge.
Mais après quelques années d'incohérences, il faut bien remettre les choses en ordre. "Il faudra que ces compétences soient redescendues de façon cohérente et homogène dans l’ensemble des communes", expliquait le préfet de région Christophe Mirmand, jeudi 21 octobre. Car il est maintenant impératif que la métropole puisse utiliser son budget pour les vrais enjeux métropolitains.
26/10/2021
Une attente citoyenne
Les problèmes que rencontrent les habitants de la métropole sont considérables : transports, logements, emploi. Comme ailleurs ? Non, bien plus qu'ailleurs, car certaines communautés urbaines ont été constituées dès la fin des années 1960, Marseille a été la dernière grande ville française à voir son aire métropolitaine politiquement structurée, en 2016. Et encore, largement avec l'opposition d'une majorité de communes… Cela nous a coûté cher. Lyon a 50 ans d'expérience métropolitaine. Sa métropole a fusionné avec une partie du département du Rhône dès 2015. Corrigée du nombre d'habitant, la région lyonnaise affiche une activité économique 20 % plus importante et presque 100 000 emplois de plus que dans la métropole marseillaise. Le taux de pauvreté est de 18,6 % pour la métropole marseillaise, contre 16,1 % pour celle de Lyon.
Les élus ont une grande part de responsabilité. Comme le titrait récemment La Gazette des Communes, "Aix-Marseille-Provence: l’interminable chantier de la métropole", il faut aujourd'hui changer de braquet.
Un grand besoin de démocratie
La Métropole doit devenir une collectivité de plein exercice, ce qu'elle n'est pas actuellement. Elle ne peut continuer à être l'émanation des seules communes. Il y a nécessité d'une élection au suffrage direct indépendante. Il y a nécessité à de véritables débats démocratiques autour de programmes politiques et de listes de candidats à son échelle. Il s'agit d'impliquer les citoyens à l'échelle métropolitaine, car celle-ci constitue aujourd'hui leur véritable aire sociale, culturelle et économique d'emploi, d'activités, de loisirs, de commerces, d'études et d'habitat. Cela ne se fera pas sans une nouvelle légitimité, celle de la démocratie, et donc d'un changement dans le mode d'élection.
La Métropole, c'est donc d'abord l'affaire des citoyens. Elle ne pourra se développer qu'avec eux et pour eux. Cet espace de vie commun ne peut supporter plus de disparités sociales et territoriales. Elle ne peut non plus supporter l'inefficacité politique et administrative. En ce sens, la suppression annoncée des conseils de territoire est une excellente chose.
JBx 26/10/2021
La vérité des chiffres : le nombre d'immigrés en France et le nombre de Français émigrés à l'étranger est du même ordre : 3 à 4 millions …
Cliquer sur le images pour les agrandir
26/10/2021
L'immigration, c'est comme la température : il y a les chiffres et le ressenti. Le ressenti, c'est ce qui est véhiculé chaque jour par des commentateurs peu rigoureux et des responsables politiques marqués à droite et à l'extrême droite. L'immigration serait "une invasion sans précédent", "un grand remplacement" qui menacerait les fondements de la nation… Ceci n'est pas nouveau.
Les chiffres, eux, sont nombreux. Jamais les statistiques sur les étrangers ont été aussi précises. Elles montrent pourtant d'autres tendances, d'autres vérités.
Le rejet de l'Autre, une vieille et triste histoire
Comme le montre la Une ci-contre du magazine Détective de mars 1938, cette idéologie a accompagné la montée du fascisme et abouti, dès mai 1938 au tristement célèbre décret-loi du gouvernement Daladier sur la police des étrangers, dont l'attendu fait état "d'indésirables" et qui a ouvert la voie à l'internement abusif de centaines de milliers d'étrangers en France, bien avant la collaboration et Pétain.
Car c'est sous la Troisième République, entre septembre 1939 et mai 1940, qu'ont été créés les camps de Rieucros, le Vernet, Gurs, les Milles, où, en dehors de toute décision de justice, ont été alors internés les étrangers réfugiés en France.
La Une de Détective, le 26 mai 1938, peu après la partution du décret-Loi de Daladier sur le statut des étrangers, le 2 mai 1938
Aujourd'hui : 3,5 à 4,3 millions d'immigrés en France
Mais qu'appelle-t-on "immigré" ? Une personne née à l'étranger et ne possédant pas la nationalité française ? Certainement. Mais, lorsqu'elle a été naturalisée, est-elle Française ou immigrée ? Et ceux qui sont nés en France, mais de nationalité étrangère, et qui deviendront français à leur majorité, sont-ils vraiment des immigrés ? En vérité, en France, aujourd'hui, il y a :
- 3,5 millions d'immigrés nés à l'étranger et de nationalité étrangère (qui l'on peut donc appeler "étrangers")
- 0,8 million d'étrangers nés en France, pour la plupart des mineurs, qui pourront obtenir automatiquement la nationalité française à leur majorité
Les 2,5 millions de naturalisés de tous âges sont évidemment Français et non pas étrangers. Le chiffre total représentant les immigrés est donc compris entre 3,5 et 4,3 millions, selon que l'on compte ou pas les mineurs nés en France qui sont potentiellement Français.
[voir ici les chiffres de l'INSEE]
Aujourd’hui : 3,3 à 3,5 millions d'émigrés français à l'étranger
Il est beaucoup plus difficile de compter les Français émigrés. En effet, l'inscription sur les registres consulaires français n'est pas obligatoire. En Belgique, par exemple, en 2008, seuls 78500 des Français y étaient inscrits, alors que les statistiques belges comptabilisaient 132 421 ressortissants français. Pour la Belgique, 40 % des Français émigrés n'apparaissent donc pas dans les statistiques françaises.
L'INSEE estimait en 2015 à 3,3 à 3,5 millions le nombre d'émigrés français [lire ici], alors que seuls 1,8 million de Français étaient officiellement déclarés sur les registres consulaires et qu'au minimum 500 000 Français supplémentaires résidant à l'étranger étaient par contre signalés par les mêmes consulats.
[lire les chiffres ici et ici]
JBx 29/10/2021
Pour aller plus loin
téléchargez le numéro complet de la revue Détective de mai 1938 [pdf]
téléchargez le décret-Loi Daladier du 2 mai 1938 (Journal Officiel) [pdf]
téléchargez l'essai : Les camps d’étrangers depuis 1938 : continuité et adaptations. (Revue des migrations internationales, 2004) [pdf]
04/11/2021
Le réchauffement climatique est une préoccupation mondiale. Mais quels sont ses effets dès aujourd'hui à Carnoux et quelle peut être son évolution dans les prochaines décennies ?
Depuis peu, nous disposons d'estimations commune par commune, tenant compte de l'altitude, de la végétation et de l'urbanisation.
Les +1.5 degrés déjà observés depuis 1970, c'est déjà beaucoup…
A Carnoux, la température moyenne entre 1970 et 1980 était de 13.7 °C. Dans la décennie 2009-2018, elle était de 14.9 °C, atteignant 15.2 °C dans les deux dernières années.
Trois scenarii envisagés
- Le plus optimiste imagine une diminution rapide, mondiale et immédiate des émissions globales de gaz à effet de serre. Il est aujourd'hui abandonné.
- Le scénario intermédiaire suppose leur stabilisation vers le milieu du siècle. Il correspond aux politiques annoncées par certains pays, dont la France.
- L'hypothèse pessimiste prédit quant à elle une hausse continue de nos rejets sur le rythme actuel.
Un réchauffement estimé entre 2 et 3,5 °C d'ici la fin du siècle
Pour Carnoux-en-Provence, le scenario intermédiaire donnerait, par rapport à 2021, une augmentation 2,1 °C, portant la température à 17,3 °C.
Le scenario pessimiste serait de +3.5 °C, soit une température moyenne de 19 °C, plus de 5 degrés supérieure à la température moyenne enregistrée en 1970…
De quoi perturber toute la nature végétale et animale et compléter grandement la vie humaine.
4 à 6 fois plus de jours anormalement chauds en 2050
L'une des conséquences sera l'augmentation du nombre de jours "anormalement chauds" (jours où la température est supérieure de 5° C à la normale saisonnière).
Ces jours "anormalement chauds" étaient au nombre de 13 par an entre 1976 et 2005. Rien que dans le scenario intermédiaire, ils seraient multipliés par 3,5 pour atteindre 47 jours chaque année, rien qu'au milieu du siècle… et 82 à 101 (6 fois plus) dans le scenario pessimiste, bien loin des 13 par an des années 2000…
3 fois plus de nuits caniculaires en 2050
Carnoux fait déjà partie des 10% des communes françaises les plus touchées par les "nuits caniculaires", où la température ne redescend pas sous les 20°C, empêchant alors le corps humain de correctement se reposer. Entre 1975 et 2005, elles étaient au nombre de 33. Elles pourraient être de 50 à 75 au milieu du siècle.
La disparition des jours de gel
Quant aux journées de gel, elles étaient, en moyenne, de 5 par an entre 1976 et 2005. Elles pourraient complètement disparaître.
Pour aller plus loin...
consultez le site climatechange [web]
consultez les simulations de l'évolution climatique pour Carnoux-en-Provence [web]
© 2020 carnoux-citoyenne.fr
Déjà un degré et demi de plus depuis 1975...
Scenario pessimiste : +3.5 degrés
Des températures annuelles moyennes insupportables si l'on ne fait rien
Scenario moyen : +2 degrés
2 à 3 degrés et demi de plus si l'on suit simplement les politiques annoncées
L'économiste, universitaire, citoyen engagé et penseur du développement régional Bernard Morel nous a quittés...
Notre ami Bernard Morel est décédé.
Economiste, ancien élu à la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et à la Communauté urbaine de Marseille, Bernard Morel, nous a donc quittés. Il fut directeur de cabinet du Président de la Région Michel Vauzelle, mais également président de l'établissement public Euroméditerranée.
Bernard était un ami. Economiste, ancien directeur la Maison méditerranéenne des sciences de l'Homme (MMSH), à Aix-en-Provence. Bernard était un chercheur, à l'École des hautes études en sciences sociales et Groupe de recherche en économie quantitative (GREQAM).
Bernard s'impliquait dans la réflexion sur la situation locale. Co-directeur du master « Villes et Territoires » de l'Université, animateur interrégional de la Prospective pour la DATAR, il avait publié de nombreux ouvrages (notamment avec Philippe San Marco ou Philippe Langevin) sur Marseille, la région provençale et était un fervent militant de la création d'une métropole efficace.
Nous republions ci-contre l'une de ses dernières tribunes publiée par gomet.net dans la perspective de la sortie de la crise du Covid : "Pour une économie du bien commun, vive le Plan !" Bernard nous y invitait à repenser nos outils de planification économique, afin que le “monde de l’après-covid” ne soit pas pire que le monde d’avant…
Bernard nous a toujours étonnés par sa vivacité intellectuelle et sa capacité à projeter notre métropole dans le futur
.
Bernard, nous ne t'oubierons pas...
Jacques Boulesteix
Une cérémonie civile en son hommage sera organisée vendredi 19 novembre 2021 à 14h au funérarium du cimetière Saint-Pierre à Marseille.
A sa demande, ni fleurs, ni couronnes, mais des sourires et des blagues !
Des dons peuvent être faits à l'Institut Paoli Calmettes, à Médecins du Monde ou à l'association ATD Quart Monde.
Bernard Morel est auteur ou co-auteur de nombreux ouvrages :
- Évaluation de la qualité de la vie, : prospective de l'agglomération de Rouen, Paris, La Documentation française, 1978 (3 tomes)
- L'évolution des attitudes envers le travail, Bruxelles, FAST-CEE, 1982 - (ouvrage collectif sous la direction de Claude Gruson)
- (avec Ph. Sanmarco), Marseille, l'endroit du décor, Aix-en-Provence, Edisud, 1985
- Pour une économie plus humaine, Montréal, Boréal, 1986
- (avec Ph. Sanmarco), Marseille, l'état du futur, Aix-en-Provence, Edisud, 1988, 208 p.
- Le marché des drogues, Édition de l'Aube, 1994
- Marseille : naissance d'une métropole, L'Harmattan, 1998
- (avec Philippe Langevin), L'économie : dynamique de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, Édition de l’Aube, 2002
- (avec Philippe Langevin et Mireille Pile), Les hommes : dynamique de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, Édition de l’Aube, 2002
- Du savon à la puce : l'industrie marseillaise du XVIIe siècle à nos jours - Ouvrage collectif sous la direction de Xavier Daumalin, Nicole Girard, Olivier Raveux, Jeanne Laffitte, Marseille, 2003. « Troisième partie » par Sylvie Daviet, Nicole Girard, Bernard Morel
- Le socialisme : l’idée s’est-elle arrêtée en chemin, L’Harmattan, Paris, 2008
12/11/2021
[Tribune]
Bernard Morel : pour une économie du bien commun, vive le Plan !
[tribune publiée dans gomet.net le 21 juin 2020]
« Rien ne sera plus comme avant », disait-on en plein confinement. L’histoire des crises pouvait inciter à en douter. Et il n’a pas fallu beaucoup de temps pour comprendre que tout est fait pour que cela revienne comme avant. La multiplication « des plans » qui se mettent en place à coup (coût) de milliards d’euros témoigne de cette volonté de revenir le plus vite possible à une situation « normale », « quoiqu’il en coûte ».
Comment ne pas revenir au monde ancien ?
Plan de soutien à l’automobile, plan de soutien à l’aéronautique, plan de soutien au tourisme, plan pour la réforme hospitalière, etc. Tous les jours nous amènent, avec force communications, notre lot de plans sectoriels dont le but affiché et justifié est le soutien de l’emploi, mais dont la conséquence directe est la survie de pratiques entrepreneuriales et managériales dont le moins qu’on puisse dire est qu’elles ne préparent pas un avenir serein et font souvent fi des leçons qu’on croyait devoir tirer de la crise sanitaire. Tous ces plans, loin de nous libérer, nous enferment, si on n’y prend garde, même si la relance pour assurer les revenus de milliers de salariés frappés de plein fouet n’est pas contestable. La question est donc de savoir « comment ne pas revenir au monde ancien », comme l’écrivait l’économiste Gaël Giraud.
Des plans pour sortir de situations économiques dramatiques ou difficiles, on connaît bien en France. Cela s’appelait, – j’espère qu’on s’en souvient encore, car cela n’est plus beaucoup enseigné – « LE PLAN ». Une vraie planification qui a permis la reconstruction de la France au lendemain de la guerre ou le déploiement industriel des années soixante 70, etc. Je vois le sourire ironique de certains me renvoyant à un autre temps dépassé où les gouvernements pouvaient s’appuyer sur des entreprises nationales et une économie administrée. Mais dépassé par quoi ? Par la seule recherche par les entreprises du profit et par la mainmise de l’économie financière. Le Plan, lui, avait pour but le développement et l’organisation de l’économie réelle dans une perspective de long terme et la déclinaison sur les territoires des mesures nationales. Tout incite à y revenir.
Repenser une planification stratégique en l’orientant dans une autre direction que celle d’antan
À partir du moment où, d’une certaine manière, par les aides colossales apportées aux entreprises et la nationalisation des salaires à travers le chômage partiel, l’État est intervenu massivement dans l’économie et dans les entreprises, il n’est pas hors de propos de considérer qu’il doit « diriger » leur orientation et celle des secteurs auxquels elles appartiennent au nom de l’intérêt général. À partir du moment où l’avenir de nos enfants et petits-enfants est impacté par les dettes qu’on leur laisse, il n’est pas inopportun de profiter de l’occasion pour prendre des mesures attendues pour rendre le monde plus vivable.
Ce qu’il faudrait, c’est un plan global dans lequel tous ces plans partiels trouveraient leur sens
Mais le faire au coup par coup, secteur par secteur, en imposant et conditionnant ceci à l’un et cela à l’autre au nom d’objectifs divers (environnement, relocalisation, culture… que sais-je encore) ne peut que contribuer à revenir à « l’ancien monde du pur néolibéralisme ». Ce qu’il faudrait, c’est un PLAN global dans lequel tous ces plans partiels trouveraient leur sens. Bref une stratégie à long terme planifiée. Est-ce un gros mot que de parler de cela ?
Un Plan concentré sur les activités porteuses de sens et pas seulement de « valeur »
Mais, naturellement, il ne s’agit pas de refaire le coup du GOSPLAN. Il faut repenser une planification stratégique en l’orientant dans une autre direction que celle d’antan, productiviste et uniquement en termes sectoriels et quantitatifs. Une nouvelle direction plus conviviale, comme l’exprime fort à propos « le second manifeste convivialiste » que viennent de signer plus de 300 penseurs, sociologues, économistes, philosophes de 33 pays différents (1).
Il faudrait que les politiques publiques contribuent à redonner du sens à l’activité économique et donc au travail en se centrant sur « des pôles d’activités » qui répondent aux demandes essentielles que sont le logement, la nourriture, le soin, l’éducation, la culture, le transport, le climat…, bref les biens communs auxquels chacun a droit. Et qui incluraient autant des entreprises privées que des services publics ou d’autres formes associatives. Et, dans ce cadre, le plan pourrait décider que l’aide publique ne viendrait se porter que sur les activités porteuses de sens et pas seulement de « valeur ». Il faut donc un Plan national – et mieux encore européen – qui viendrait redéfinir des stratégies de long terme, nourries par des politiques de court terme. On a bien vu, lors de la crise sanitaire que l’efficacité d’une politique de santé ne s’arrêtait pas aux portes des hôpitaux, mais engageait un nombre considérable d’autres politiques (industrielles, d’aménagement… etc.).
Mais cette nouvelle planification ne saurait s’arrêter à un PLAN national, même si s’impose donc aujourd’hui un nouveau COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU PLAN – à l’échelon européen ? Il faut donc repenser les méthodes planificatrices, totalement abandonnées depuis plus d’un quart de siècle, penser de nouveaux outils en s’appuyant d’abord sur les territoires de sorte que les décisions planifiées et partagées irriguent le pays en s’y adaptant.
Dès lors les collectivités territoriales (Région, département, métropole, commune) qui ont apporté, elles aussi, d’une manière ou d’une autre selon leurs compétences légales, des aides financières considérables à l’activité économique pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire ne sauraient s’en tenir à ce soutien sans conditions.
Des plans régionaux, associant perspectives de long terme et actions de court terme devraient être insérés dans ce plan national
Là aussi, il conviendrait, si l’on veut éviter que demain ressemble à hier en pire, d’intégrer ces politiques dans des plans rigoureux qui intègrent les perspectives d’un autre développement plus qualitatif, plus respectueux de l’homme et de son environnement. La Région, comme chef de file dans l’intervention économique et l’aménagement du territoire, a un rôle spécifique à jouer en ce domaine. Des PLANS régionaux, associant perspectives de long terme et actions de court terme devraient être insérés dans ce PLAN national. Les aides dotées de réels moyens nécessaires à leur mise en œuvre devraient être conditionnées à une série d’objectifs régionaux comme la relocalisation des entreprises, le respect de normes environnementales, le développement technologique, etc.
Communes et métropoles : porter une volonté planificatrice et collaborative
Il est indispensable que les collectivités locales (communes et métropoles) soient étroitement associées à cette planification stratégique, et même qu’elles en prennent l’initiative. Nous avons une chance, celle que de nouvelles équipes municipales se mettent en place. Réclamons d’elles qu’elles portent cette volonté planificatrice et collaborative avec les « autres échelons territoriaux » en proposant dans la prem
ière année de leur mandat un véritable plan de développement raisonné et convivial.
Bernard MOREL
Marseille, juin 2020
(1) Internationale convivialiste, Second manifeste convivialiste. Pour un monde post-néolibéral, Actes-Sud, février 2020.
Révolution au congrès des maires :
Alors que les trois quarts des Français se déclarent favorables
à la démocratie participative, le congrès en discute enfin…
Extrait de l'émission C Politique du 21/11/2021 durée 2'11 [cliquer pour visionner]
L'opinion des Français sur la démocratie participative (AMF, juillet 2021) [cliquer pour agrandir]
22/11/2021
C'est une petite révolution. Au 103è congrès des maires qui se tenait à Paris du 15 au 18 novembre, une matinée a été consacrée à la co-construction des politiques avec les habitants et à la démocratie participative. Sur le site de l'Association des Maires de France (AMF), les organisateurs notaient que "la demande sociétale pour une démocratie plus directe est une tendance qui semble se renforcer" et souhaitaient s'interroger sur "Comment construire et animer une politique de démocratie participative efficace ?"
Il faut dire que, dans ce domaine, le retard français est considérable par rapport à de nombreux pays européens. Un certain nombre de maires a cependant bien compris que les records d'abstentions en 2020 n'étaient pas uniquement dus au Covid. Même si les élections municipales mobilisent toujours, l'augmentation relative de l'abstention dans les 30 dernières années a été légèrement supérieure à celle constatée pour les autres élections locales (départementales, régionales).
Plus des trois quarts des Français favorables à la démocratie participative au niveau de leur commune
Selon l'enquête-sondage conjointe de l'AMF et du CEVIPOV-Sciences Po menée par l'IFOP auprès de 10105 électeurs, les Français sont pourtant largement favorables aux différentes formes de démocratie participative au niveau même de la commune :
- référendums locaux (82 % d'opinions favorables)
- droit d'interpellation de la municipalité par les citoyens (82 %)
- budgets participatifs 74 %
Une inspiration pour nos municipalités : faire du commun
La véritable question va bien au-delà du renouvellement des pratiques démocratiques et du besoin de faire participer tous les citoyens qui le souhaitent. Il s'agit également de faire du commun, d'enrichir la vie locale de l'apport du maximum de citoyens, de favoriser les expériences, de sortir d'une vision étroite de la gestion municipale.
Nous n'avons malheureusement pas eu cette écoute à Carnoux, ce qui a entraîné, il y a quelques semaines, ma démission. Je me félicite évidemment que le sujet soit d'actualité dans le débat national sur le rôle des maires. Le décalage est évident.
JBx
Les propositions de nos élus pour Carnoux
- commissions extramunicipales
- conseils de quartiers
- conseils de jeunes
- ateliers thématiques ouverts
- budgets participatifs ciblés sur une opération (comme l'école)
- débats en conseil municipal à l'initiative d'associations
- audition d'acteurs économiques ou sociaux avant l'ouverture d'un conseil municipal
- référendums communaux
22/11/2021
Au moment où l'assemblée nationale discute de la loi 3D (décentralisation, différenciation et déconcentration) et le sénat réexamine la loi du 14 février 2014 qui a mis fin au cumul d’un mandat parlementaire avec une fonction exécutive locale, le journal Le Monde du 27 novembre 2021 dresse un bilan très révélateur de l'état actuel du cumul des mandats locaux.
Est mis en évidence un mélange répandu des mandats municipaux et communautaires et des mandats départementaux et régionaux conduisant à la constitution de véritables baronnies politiques locales sur lesquelles il serait bon de s'interroger. A certains égards, la situation actuelle, malgré les réformes, nous rappelle toujours la troisième république, surnommée la "République des cumuls"…
Comment notre système républicain a-t-il pu générer ces cumuls de responsabilités si éloignés de l'esprit révolutionnaire de 1789 ? Dans la remarquable thèse de Guillaume Marrel sur l'histoire française du cumul, publiée en 2003, celui-ci parle de la "République par le cumul" et d'un mécanisme de "reproduction républicaine du système du cumul" alimenté par une caste politique qui s'érige en régulateur exclusif et favorise la "notabilisation" des opportunistes. Le cumulard y trouve une grande sécurité, pouvant jouer sur plusieurs mandats en cas d'échec électoral ponctuel. Ce jeu de chaises musicales lui évite de remettre en cause ses idées ou sa pratique. Il suffit d'attendre que le vent tourne pour retrouver un nouveau siège complémentaire.
Le cumul favorise les baronnies politiques locales
Aujourd'hui, nous indique Le Monde, pas moins de 5 761 élus communautaires exercent un mandat régional (1 757) ou un mandat départemental (4 004), alors que ces institutions sont différentes et que leurs compétences sont séparées. Ce cumul des mandats locaux concerne également les fonctions exécutives. Ainsi, sur les 11 667 présidents et vice-présidents des 1 265 intercommunalités et établissements publics territoriaux (EPT), 384 exercent un mandat régional. Mieux, 511 présidents ou vice-présidents d’intercommunalité sont également présidents ou vice-présidents de leur région ou de leur département. En faisant le chemin inverse, il s’avère que, sur les 253 présidents et vice-présidents de région élus en 2021, 141 (55,7 %) exercent un mandat communautaire, et, parmi ceux-ci, 101 (39,9 %) font aussi partie du bureau de l’« interco ».
Une situation illisible et démocratiquement malsaine
Les cumuls de fonctions exécutives départementales et communautaires sont ainsi devenus monnaie courante. Sur les 1 265 présidents d’intercommunalité ou d’EPT – qui sont donc aussi, par la force des choses, élus communaux, 302, soit près d’un quart, sont également élus au conseil départemental. La moitié d’entre eux y exerce des fonctions exécutives : 38 en tant que président, 113 au titre de vice-président.
Le cas des intercommunalités
Les intercommunalités (métropoles, EPCI) sont un lieu habituel de cumul puisqu'elles ne constituent pas des collectivités territoriales et sont élues au cours du scrutin municipal. Cela pose un problème de fond : composées de fait des représentants des communes (en grande majorité des maires), elles ne sont que la somme des intérêts municipaux et peinent bien sûr, à développer des politiques à leur niveau qui ne soient pas sous l'emprise des communes. Toute politique efficace à leur niveau demanderait pourtant de s'en affranchir et d'être menées par un exécutif indépendant. Les conseils départementaux ne sont pas élus, eux, lors des élections municipales. Cette voie, passant pas un suffrage direct et dédié, limiterait utilement le cumul.
Le cumul des mandats est aussi celui des indemnités
Les indemnités des élus jouent certainement un rôle. Si elles sont écrêtées, elles restent cependant un facteur important de "boulimie".
Un conseiller métropolitain aixo-marseillais touche 1089 € bruts mensuels, auxquels s'ajoutent, le cas échéant, certaines indemnités s'il est vice-président du territoire (1283 € bruts), ou conseiller départemental (2927 €) ou conseiller régional (2723 €), voire plus s'il est vice-président de l'une de ces institutions.
Dessin de Deligne dans l'Echo Républicain du 13/02/2014
Une pratique très répandue
La loi de 2014 interdit le cumul d'une fonction exécutive locale (maire, président d'intercommunalité) avec un mandat parlementaire (assemblée nationale, sénat). Le nombre de mandats locaux est théoriquement limité à deux… mais on ne compte pas les mandats intercommunaux ! Ainsi, privés de pouvoir rester maires pour raison de possible cumul, de nombreux barons locaux ont conservé les clés de l'intercommunalité :
- Laurent Wauquiez, président de région, reste conseiller municipal du Puy-en-Velay et exerce aussi la fonction de vice-président de la communauté d’agglomération du Puy-en-Velay.
- Hervé Morin, également président de région, est conseiller municipal d’Epaignes et président de la communauté de communes Lieuvin-Pays d’Auge.
- Idem pour Jean Rottner (region Grand-Est), premier adjoint de la ville de Mulhouse et conseiller de Mulhouse-Alsace Agglomération.
- ou Loïc Chesnais-Girard en Bretagne, président de région, conseiller municipal de Liffré et conseiller communautaire de Liffré-Cormier Communauté.
- ou Gilles Simeoni, président Conseil exécutif de Corse, conseiller municipal de Bastia, et vice-président de la communauté d’agglomération.
Cette tolérance du cumul n'est pas raisonnable
Non seulement ces élus ne peuvent exercer totalement l'ensemble de leurs mandats, dont certaines constituent des tâches à temps plein, mais cela nuit, bien sûr, à la démocratie de proximité. Ce néo-féodalisme est une plaie. Il n'existe dans aucun autre pays européen.
Et le cumul dans le temps ?
D'autre part, le cumul des mandats pourrait également être considéré dans le temps. Il est totalement anachronique que le feu maire d'Allauch ait pu rester premier magistrat 45 ans et même candidater à un neuvième mandat avant de décéder. A Carnoux le maire n'en est, lui, qu'à son 4è mandat, mais est quand-même membre du conseil municipal depuis… 1983.
JBx
01/12/2021
Avec la lettre Z, l'Histoire zozote souvent. Cette lettre, la dernière de notre alphabet, a toujours posé problème. Son exotisme, qui lui vaut d'être épelée Zoulou dans l'alphabet international, ne masque pas une certaine inquiétude due à son aspect acéré, aussi tranchant qu'une dent de scie, aussi inquiétant qu'une signature de la pointe d'une épée.
Et si elle traîne en dernière place, c'est évidemment parce qu'elle a fait polémique. Les romains, qui s'étaient inspirés de l'alphabet grec (caractère ζήτα), l'ont supprimée durant trois siècles, puis rajoutée par commodité, avec le Y, pour les mots empruntés au grec et contenant un phonème étranger au latin.
Martianus Capella (III 261) rapporte1 que c'est Appius Claudius Caecus ("censeur" romain en 312 av. J.-C.) qui aurait donné l’ordre de supprimer cette lettre : « z uero idcircuo Appius Claudius detestatur, quod dentes mortui, dum exprimitur, imitatur » [Appius Claudius repoussa ce Z, parce que, quand il était prononcé, il imitait les dents d’un mort]. Tout est dit. Le Z faisait déjà peur.
Après ça, même si zéro est le seul nombre qui ne puisse être négatif, il ne faut pas s'étonner que le Zirconium soit si toxique, que le Zeppelin ait explosé, et que le gaz Zyclon B ait contribué d'une manière aussi efficace et criminelle à la Shoah.
Mais la lettre Z, c'est aussi autre chose. C'est d'abord ce remarquable roman au sobre titre "Z" de l'écrivain grec Vassílis Vassilikós, paru en 1967 et porté à l'écran par Costa-Gavras en 1969. Ce livre passionnant raconte l’assassinat du député grec de gauche Grigoris Lambrakis en mai 1963 à Tessalonique, organisé par des éléments de la police et de la gendarmerie et camouflé au départ en accident. Ce triste fait réel n'était que l'avant-goût d'un épisode encore plus dramatique pour la Grèce, le coup d'état militaire qui plongea le pays dans l'ombre fasciste de 1967 à 1974. La dictature s'installe. Des tribunaux militaires extraordinaires sont créés dans dix grandes villes de Grèce. Les partis politiques et syndicats sont interdits, les opposants politiques, pourchassés, sont placés en résidence surveillée, emprisonnés, déportés sur des îles désertes de l’Égée. Plus de six mille détenus sont envoyés à Yaros «l'île du Diable» où la torture est alors une pratique courante.
La lettre Z, c'est aussi Jean Zay, ministre de l'éducation nationale du Front Populaire, assassiné en 1944 par la milice de Pétain. Afin qu'il ne soit pas identifié, les tueurs le déshabillent, lui ôtent son alliance, jettent sa dépouille dans la crevasse du Puits-du-Diable et y lancent quelques grenades pour cacher le corps par des éboulis. Résistant, républicain et humaniste, Jean Zay entrera en 2015 au Panthéon. Il aura créé le CNRS, le musée de l’Homme, le festival de Cannes, le musée d’Art moderne et a été l'initiateur de l’ENA. Il favorisa la création artistique et défendit les droits des écrivains. Il fut sans relâche violemment attaqué par l’extrême-droite française, comme anti-français, anti-munichois, juif et franc-maçon.
La lettre Z n'est certainement pas condamnée à la tragédie. Mais, alors que certains tentent toujours de réhabiliter Pétain et excusent les putsch militaires, l'actualité politique nous rappelle que l'histoire peut toujours se répéter.
Sans une grande vigilance, l'avenir pourrait aussi ressembler à un mauvais film de série Z...
J. Boulesteix
1 Pascal Quignard, « Petits traités » (« Un lipogramme d'Appius Claudius », XVe traité), éd. Gallimard, 1997
Bande annonce du film Z (vidéo 3'39")
1967 : la dictature fasciste des colonels grecs...
Jean Zay; ministre de l'éducation nationale du Front Populaire, assassiné par les milices de Pétain en 1944
Club de lecture Katulu ? : 6 idées de lecture à partager
Soirée réussie, vendredi 3 décembre au soir, à la salle Clos Blancheton, pour le groupe Katulu ? , lié au Cercle Progressiste Carnussien, qui organisait dans le cadre du Téléthon une lecture publique sur le thème du suspens...
Un peu plus de trente participants qui, sans aucun doute, aimaient les livres, étaient venus écouter six passionnées décrire, commenter, disséquer chacune un ouvrage qu'elles avaient visiblement apprécié et quelles souhaitaient faire partager.
Ce fut un délice et l'occasion de découvrir des oeuvres nouvelles, très diverses et qui donnent envie de lire...
Carnoux a son club de lecture, Katulu ?, créé en 2008. Il se réunit mensuellement et édite chaque fois un compte-rendu. Katulu ? se transforme, parfois, comme vendredi, en une soirée de critiques littéraires ! Six femmes ... Beaucoup plus féministe donc que Le Masque et la Plume ou La Grande Librairie !
Voici les six livres qui ont passionné l'auditoire.
Présenté par Nicole Bonardo, "Trois jours et une vie" de Pierre Lemaître, prix Goncourt 2013 (éd. Albin Michel).
À la fin de décembre 1999, une surprenante série d'événements tragiques s'abattit sur Beauval, au premier rang desquels, bien sûr, la disparition du petit Rémi Desmedt. Dans cette région couverte de forêts, soumise à des rythmes lents, la disparition soudaine de cet enfant provoqua la stupeur et fut même considérée, par bien des habitants, comme le signe annonciateur des catastrophes à venir.
Pour Antoine, qui fut au centre de ce drame, tout commença par la mort du chien...
Les compte-rendus mensuels de Katulu ? (64 à ce jour) sont accessibles sur le site du Cercle Progressiste Carnussien
(taper "Katulu" dans l'outil "recherche")
Présenté par Marie-Antoinette Ricard, "Article 3553 su code pénal" de Tanguy Niel (éd. de Minuit).
Dévoilant l’histoire tramée d’échecs de Martial Kermeur en butte aux manipulations d’un promoteur immobilier, Viel offre le terrible récit d’un homme bientôt abandonné de tous au cœur d’une rade de Brest comme à la dérive...
Vous savez, l'Article 353 du code de procédure pénale, c'est ce texte qui indique aux jurés d'une cour d'assises que La loi ne leur fait que cette seule question, qui renferme toute la mesure de leurs devoirs : " Avez-vous une intime conviction ? ".
Présenté par Mireille Barbero, "La police des fleurs, des arbres et des forêts" de Romain Puértolas (éd. Albin Michel).
En 1961, un horrible meurtre, d'une violence inouïe bouleverse le village de P. . On a découvert le cadavre de Joël, né le 18 mai 1945, cadavre découpé et emballé dans huit grands sacs des Galeries Lafayette. Joël vivait chez Félicien Nazarian, 72 ans....
Un orage ayant endommagé les lignes téléphoniques, l'enquête chemine au travers de la correspondance enyre l'officier de police, le procureur et le garde-champêtre...
Présenté par Annie Monville San Nicolas, "Pars vite et reviens tard" de Fred Vargas (éd. Viviane Hamy).
Un grand 4 noir, inversé peint sur les treize portes de l'immeuble. En dessous, trois lettres : CLT...
Simple graffiti d'enfant, menace ? Un artiste, un provocateur, un cinglé ?
En tous les cas un polar, car cinq cadavres morts par strangulation et recouverts de charbon de bois surgissent. La peur nait. La panique s'installe...
Mais qui est donc derrière tout ça ?
Présenté par Roselyne Salle, "Paname underground" de Johann Zarca, prix de Flore 2017 (éd. Goutte d'Or).
Véritable guide des bas-fonds parisiens, remettant à jour les évolutions de l'argot, du verlan, du faux english et du rebeux, le livre regorge de rencontres toutes plus inattendues les unes que les autres sur fond d'overdose et de tentative de meurtre...
Rue Saint-Denis, Square Villemin, Belleville des lascars, la Chapelle des toxicos, backrooms sordides de Montparnasse, QG des fachos de la rive gauche, combats clandestins... Autant de lieux à mieux connaître avant votre prochaine virée à Paris.
Présenté par Cécile Tonnelle, "Dans la peau d'une djihadiste" de Anna Erelle (éd. VRobert Laffont).
Il ne s'agit pas d'une oeuvre romanesque mais d'un véritable témoignage, celui d'une journaliste qui entre en contact avec un djihadiste français.
Cachée dernière le prénom de Méolodie, elle s'est immiscée dans la peau de l'une de ces jeunes Européennes qui, chaque semaine, sont plus nombreuses à se laisser embrigader par le "djihad 2.0".
Aujourd'hui sous le coup d’une fatwa, elle ne peut toujours pas dévoiler sa véritable identité.
Le journalisme lorsqu'il enquête dans ces milieux-là n'est jamais sans risque...